Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les CORSAIRES
LES CRAQUELINS DE SAINT MALO SA

Numéro de dépôt :
99813970
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque Les CORSAIRES

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LES CRAQUELINS DE SAINT MALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les CORSAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CRAQUELINS DE SAINT MALO domicilié(e) ZA DE LA MOINERIE, 35400 SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 175 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Craquelins de Saint Malo - France.

La marque Les CORSAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les CORSAIRES est expirée depuis le 21 septembre 2009.

LES CRAQUELINS DE SAINT MALO a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILEGE , LES CRAQUELINS DE SAINT-MALO CROQ'MALO , PATISSERIES DE SAINT MALO , DUO CANAPES , MINI MALO , BISCUITERIE DE SAINT MALO , LES CRAQUELINS DE SAINT-MALO


LES CRAQUELINS DE SAINT MALO SA - ZA DE LA MOINERIE, 35400 SAINT MALO - France - SIREN 318175171


Les Craquelins de Saint Malo - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.