Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Cousins
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Cousins domicilié(e) Z.I. les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 568 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cousins, M. Denis d'Urso domicilié(e) Z.I. les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France.
La marque CERAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Cousins, SARL - Z.I. les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France - SIREN 397568064
Les Cousins, M. Denis d'Urso - Z.I. les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Produits chimiques destinés à l'industrie ; émaux et couleurs vitrifiables pour la céramique et le verre ; produits chimiques minéraux ; oxydes minéraux, oxydes minéraux colorés ; produits chimiques pour la préparation des couleurs et pour la préparation des émaux ; colles pour l'industrie ;
Couleurs, vernis, laques ; produits colorants, enduits, engobes blancs ou colorés ; fixatifs ; liants, agglutinants, épaississants et diluants pour couleurs ; émaux pour la peinture ; émaux colorés, émaux transparents, émaux opaques blancs, émaux métallisés, émaux lustres ;
Machines et machines-outils ; tours, tours électriques, tours de potiers ; presses ;
Outils et instruments à main ; outils pour la poterie ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, crayons, crayons de couleur ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; matériaux pour le modelage, argile à modeler.
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