Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COUSINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERAFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COUSINS domicilié(e) Z.I. Les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 568 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COUSINS, M. Denis d'Urso domicilié(e) Z.I. Les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France.
La marque CERAFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COUSINS, SARL - Z.I. Les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France - SIREN 397568064
LES COUSINS, M. Denis d'Urso - Z.I. Les Paluds, 160 rue des 4 Termes, BP 1124 - 13782 - Aubagne cedex - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures ; produits chimiques hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures ; produits chimiques hydrofugeant ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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