Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COURSIERS DE FRANCE
LES COURSIERS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92401551
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque LES COURSIERS DE FRANCE

Déposée le 13 janvier 1992 par la société LES COURSIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COURSIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société LES COURSIERS DE FRANCE domicilié(e) 18, avenue des Champs-ELysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 982 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COURSIERS DE FRANCE - France.

La marque LES COURSIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COURSIERS DE FRANCE est expirée depuis le 13 janvier 2002.

LES COURSIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES COURSIERS D'EUROPE , LES COURSIERS DE L'UNIVERS


LES COURSIERS DE FRANCE - 18, avenue des Champs-ELysées, 75008 PARIS - France - SIREN 383982394


LES COURSIERS DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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