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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COURS PAVIOT
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COURS PAVIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS PAVIOT
LES COURS PAVIOT, SAS

Numéro de dépôt :
3935152
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/07/2022
COURS PAVIOT de LES COURS PAVIOT

Présentation de la marque COURS PAVIOT

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COURS PAVIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COURS PAVIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COURS PAVIOT domicilié(e) Centre ARIANE -, ZA du Pontay, 1 bis rue d'Ouessant, BP 96241 - 35762 - SAINT GREGOIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 639 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. Marie GAURIER domicilié(e) 8 rue Linné - 44100 - NANTES - France.

La marque COURS PAVIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS PAVIOT est expirée depuis le 18 juillet 2022.


LES COURS PAVIOT, SAS - Centre ARIANE -, ZA du Pontay, 1 bis rue d'Ouessant, BP 96241 - 35762 - SAINT GREGOIRE Cedex - France - SIREN 478639487


AVOCATS ASSOCIES SJOA, Mme. Marie GAURIER - 8 rue Linné - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Livres, ouvrages et revues destinés à l'enseignement ; matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ;

Organisation de voyages et séjours à buts pédagogiques et/ou culturels, en France ou à l'étranger ;

Education, enseignement et télé-enseignement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'enseignements et de cours par correspondance ; organisation d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; édition et publication de livres ; service de prêts de livres, ouvrages et revues d'enseignement.