Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP
LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP, SARL

Numéro de dépôt :
3913196
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP de LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP

Présentation de la marque LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP domicilié(e) 17 Avenue d'Ours Mons - 43000 - LE PUY EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 764 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CJA AVOCATS ASSOCIES, M. ROIRON Patrick domicilié(e) Résidence Le Victor Hugo, 21 rue des Moulins - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP est expirée depuis le 13 avril 2022.


LES COURS DE LETTRES ET SCIENCESUP, SARL - 17 Avenue d'Ours Mons - 43000 - LE PUY EN VELAY - France - SIREN 750764532


CABINET CJA AVOCATS ASSOCIES, M. ROIRON Patrick - Résidence Le Victor Hugo, 21 rue des Moulins - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vente de supports de formation ou d'enseignement (produits de l'imprimerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de formation auprès d'élèves ou d'étudiants de tous cycles, coaching scolaire (formation) l'entrainement au Bac, cours collectifs, préparation aux concours et examens.