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Marques déposées par Les Couleurs de l'Accompagnement
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Nouvelles Couleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nouvelles Couleurs
Les Couleurs de l'Accompagnement, Association

Numéro de dépôt :
4099518
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2024
Nouvelles Couleurs de Les Couleurs de l\'Accompagnement

Présentation de la marque Nouvelles Couleurs

Déposée le 3 juillet 2014 par Les Couleurs de l'Accompagnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nouvelles Couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Couleurs de l'Accompagnement, Association domicilié(e) Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Couleurs de l'Accompagnement, Mme Sapaly Brigitte domicilié(e) Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France.

La marque Nouvelles Couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelles Couleurs est expirée depuis le 3 juillet 2024.

Les Couleurs de l'Accompagnement a également déposé les autres marques suivantes : Et Alors! , Les Couleurs de l'Accompagnement , Les Couleurs de l'Accompagnement


Les Couleurs de l'Accompagnement, Association - Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France


Les Couleurs de l'Accompagnement, Mme Sapaly Brigitte - Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Errata de la publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; portage salarial ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.