Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Couleurs de l'Accompagnement
Les Couleurs de l'Accompagnement, Association

Numéro de dépôt :
4099520
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2024
Les Couleurs de l\'Accompagnement de Les Couleurs de l\'Accompagnement

Présentation de la marque Les Couleurs de l'Accompagnement

Déposée le 3 juillet 2014 par Les Couleurs de l'Accompagnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Couleurs de l'Accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Couleurs de l'Accompagnement, Association domicilié(e) Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Couleurs de l'Accompagnement, Mme Sapaly Brigitte domicilié(e) Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France.

La marque Les Couleurs de l'Accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Couleurs de l'Accompagnement est expirée depuis le 3 juillet 2024.

Les Couleurs de l'Accompagnement a également déposé les autres marques suivantes : Et Alors! , Les Couleurs de l'Accompagnement , Nouvelles Couleurs


Les Couleurs de l'Accompagnement, Association - Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France


Les Couleurs de l'Accompagnement, Mme Sapaly Brigitte - Chez Association Grim, 163 Boulevard des Etats-Unis - 69008 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Errata de la publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; services de réseautage social en ligne.