Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les Cougars
/
COUGARS SINCE 1989
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUGARS SINCE 1989
Les Cougars, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3924510
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
COUGARS SINCE 1989 de Les Cougars

Présentation de la marque COUGARS SINCE 1989

Déposée le 4 juin 2012 par l'association loi 1901 Les Cougars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COUGARS SINCE 1989 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Cougars domicilié(e) 13 rue Léo Lagrange - 95310 - saint Ouen l'Aumône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cougars, M. Emmanuel Davenel domicilié(e) 13 rue Léo Lagrange - 95310 - saint Ouen l'Aumône - France.

La marque COUGARS SINCE 1989 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUGARS SINCE 1989 est expirée depuis le 4 juin 2022.


Les Cougars, Association Loi 1901 - 13 rue Léo Lagrange - 95310 - saint Ouen l'Aumône - France


Les Cougars, M. Emmanuel Davenel - 13 rue Léo Lagrange - 95310 - saint Ouen l'Aumône - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Activités sportives et culturelles.