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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTES D'OLT
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GARIOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARIOTTE
LES COTES D'OLT, GROUPEMENT DE PRODUCTEURS, Société Coopérative Agricole, 46140 PARNAC.

Numéro de dépôt :
1230852
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
30/11/1992

Présentation de la marque GARIOTTE

Déposée le 30 novembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTES D'OLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « GARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTES D'OLT - France.

La marque GARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARIOTTE est expirée depuis le 30 novembre 1992.

LES COTES D'OLT a également déposé les autres marques suivantes : DOMIVIN , IMPERNAL , CAVE D'OLT


LES COTES D'OLT, GROUPEMENT DE PRODUCTEURS, Société Coopérative Agricole, 46140 PARNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241749 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 19 juillet 1993 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161138 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 1 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160586 - Publication au BOPI 1993-07-01

Vins toutes categories

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.