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Marques déposées par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable
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DOMAINE DU CHARRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHARRON
LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1632781
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
12/01/1998
DOMAINE DU CHARRON de LES COTES D\'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable

Présentation de la marque DOMAINE DU CHARRON

Déposée le 12 janvier 1988 par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DU CHARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) PARNAC, 46140 LUZECH - France.

La marque DOMAINE DU CHARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHARRON est expirée depuis le 12 janvier 1998.

LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : OPPIDUM , DOMAINE DE MELERY , CLEMENT MAROT , MAXIME DE CRAYSSHAC , CARTE D'OR , CO , FLEUR D'OLT , DOMAINE DU CERROU , LE FLEURET D'OLT , GAUTIER MARIE D'OSTRIAC


LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable) - PARNAC, 46140 LUZECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée