Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION DU CAUSSE
LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1695223
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
18/09/2011
SELECTION DU CAUSSE de LES COTES D\'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque SELECTION DU CAUSSE

Déposée le 18 septembre 1991 par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « SELECTION DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 46140 PARNAC (dossier no 2205225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) (dossier no 2205225) - France.

La marque SELECTION DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION DU CAUSSE est expirée depuis le 18 septembre 2011.

LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CARROUSSEL , PRESIGE D'OLT , SELECTION D'OLT , Malbelle , Kor


LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 46140 PARNAC (dossier no 2205225) - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL - (dossier no 2205225) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205225 - Publication au BOPI 2001-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vin exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie