Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
/
SELECTION D'OLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION D'OLT
LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3290961
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
SELECTION D\'OLT de LES COTES D\'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque SELECTION D'OLT

Déposée le 4 mai 2004 par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION D'OLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque SELECTION D'OLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION D'OLT est expirée depuis le 4 mai 2014.

LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CARROUSSEL , PRESIGE D'OLT , Malbelle , Kor , SELECTION DU CAUSSE


LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.