Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CARROUSSEL
LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3283515
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
DOMAINE CARROUSSEL de LES COTES D\'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque DOMAINE CARROUSSEL

Déposée le 26 mars 2004 par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CARROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque DOMAINE CARROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CARROUSSEL est expirée depuis le 26 mars 2014.

LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : PRESIGE D'OLT , SELECTION D'OLT , Malbelle , Kor , SELECTION DU CAUSSE


LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Vins d'appellation contrôlée.