Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PO PRINCE D'OLT
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
3009667
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010
PO PRINCE D\'OLT de LES COTES D\'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque PO PRINCE D'OLT

Déposée le 16 février 2000 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PO PRINCE D'OLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque PO PRINCE D'OLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PO PRINCE D'OLT est expirée depuis le 16 février 2010.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.