Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PIGEONNIER
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1566366
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
11/12/2009

Présentation de la marque LE PIGEONNIER

Déposée le 11 décembre 1989 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LE PIGEONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) CAUNEZIL, 46140 PARNAC (dossier no 2155887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 911 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) (dossier no 2155887) - France.

La marque LE PIGEONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PIGEONNIER est expirée depuis le 11 décembre 2009.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - CAUNEZIL, 46140 PARNAC (dossier no 2155887) - France - SIREN 301911813


LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - (dossier no 2155887) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155887 - Publication au BOPI 1999-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins toutes catégories et boissons alcooliques en général