Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'OLT
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
3137607
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011
FLEUR D\'OLT de LES COTES D\'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque FLEUR D'OLT

Déposée le 18 décembre 2001 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR D'OLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT - France.

La marque FLEUR D'OLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'OLT est expirée depuis le 18 décembre 2011.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - LIEU DIT CAUNEZIL, 46140 PARNAC - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée.