DOMAINE DU CERROU
Présentation de la marque DOMAINE DU CERROU
Déposée le 29 octobre 1998 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CERROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU CERROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CERROU est expirée depuis le 29 octobre 2008.
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49