Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CEVENNE
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1646052
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
17/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CEVENNE

Déposée le 17 janvier 1989 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE LA CEVENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 46140 PARNAC (dossier no 2135495) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) (dossier no 2135495) - France.

La marque DOMAINE DE LA CEVENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CEVENNE est expirée depuis le 17 janvier 2009.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - 46140 PARNAC (dossier no 2135495) - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - (dossier no 2135495) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2135495 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vin exclusivement de pays ou d'appellation d''origine, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux-de-vie