DOMAINE DE LA CEVENNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CEVENNE
Déposée le 17 janvier 1989 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE LA CEVENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CEVENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CEVENNE est expirée depuis le 17 janvier 2009.
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2135495 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31