Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLINE
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo

Numéro de dépôt :
3232184
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
20/06/2013
DOLINE de LES COTES D\'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo

Présentation de la marque DOLINE

Déposée le 20 juin 2003 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo domicilié(e) Lieu dit LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) Lieu dit LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque DOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLINE est expirée depuis le 20 juin 2013.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLEo - Lieu dit LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - Lieu dit LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.