COMTE D'ORGEVAL

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE &

Présentation de la marque COMTE D'ORGEVAL

Déposée le 27 octobre 1989 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE & auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « COMTE D'ORGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE & domicilié(e) CAUNEZIL, 46140 PARNAC (dossier no 2155888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 911 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL domicilié(e) (dossier no 2155888) - France.

La marque COMTE D'ORGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE D'ORGEVAL est expirée depuis le 27 octobre 2009.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE & a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU