Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
3178014
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/08/2012
CHEVALIERS D\'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE de LES COTES D\'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE

Déposée le 2 août 2002 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT domicilié(e) MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE est expirée depuis le 2 août 2012.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE , DOMAINE DU CERROU


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT - MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée