CARTE D'OR

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE)

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 29 octobre 1998 par la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN-LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 29 octobre 2008.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE à CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE D'OSTRIAC , CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , L'ABBAYE DU QUERCY , DOMAINE DE LA CEVENNE , PO PRINCE D'OLT , LOU BARRICOU , FLEUR D'OLT , COMTE D'ORGEVAL , DOLINE , CHATEAU BRU LAGARDETTE