Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAHORS
LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
3157994
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
08/04/2012
CAHORS de LES COTES D\'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque CAHORS

Déposée le 8 avril 2002 par LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT domicilié(e) MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHORS est expirée depuis le 8 avril 2012.

LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERS D'OLT 2000 CAHORS MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , LOU BARRICOU , DOLINE


LES COTES D'OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


LES COTES D'OLT - MR JEAN LUC BERNARD, DIRECTEUR GENERAL, LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée