Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARADIS CAHORS
LES COTES D' OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
99786563
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque LE PARADIS CAHORS

Déposée le 15 avril 1999 par la société LES COTES D' OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARADIS CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société LES COTES D' OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque LE PARADIS CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARADIS CAHORS est expirée depuis le 15 avril 2009.


LES COTES D' OLT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT MR JEAN LUC BERNARD DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.