LA TOUR DE L'IMPERIAL

LES COTES D'OLT CAVE (Société Coopérative Agricole à Capital Variable)

Présentation de la marque LA TOUR DE L'IMPERIAL

Déposée le 2 février 1995 par la société LES COTES D'OLT CAVE (Société Coopérative Agricole à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LA TOUR DE L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société LES COTES D'OLT CAVE (Société Coopérative Agricole à Capital Variable domicilié(e) 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Luc BERNARD COTES D'OLT - France.

La marque LA TOUR DE L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE L'IMPERIAL est expirée depuis le 2 février 2005.