Déposée le 26 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERGERS DE KER NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN, AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.
La marque VERGERS DE KER NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COTEAUX NANTAIS, SAS - lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037
CABINET GUEGUEN, AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2013 n°2539620 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-20
Fruits conservés, séchés et cuits, compotes de fruits, purées, confitures, gelées, desserts à base de fruits. Vinaigres. Fruits et légumes frais. Boissons et jus de fruits, jus pétillants (boissons non alcooliques). Cidres.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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