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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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Terra Armorica
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Terra Armorica
LES COTEAUX NANTAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4141544
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Terra Armorica de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque Terra Armorica

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terra Armorica »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieudit Les Ajoncs, BP 34119 - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGUEN AVOCATS, Mme NICOLAE Sonia domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, SAS - Lieudit Les Ajoncs, BP 34119 - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


GUEGUEN AVOCATS, Mme NICOLAE Sonia - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait total n°646230 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades nectars de fruit sodas apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.