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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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SAVEURS DENFANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DENFANCE
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3387297
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/10/2025
SAVEURS DENFANCE de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque SAVEURS DENFANCE

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SAVEURS DENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) LIEUDIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque SAVEURS DENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DENFANCE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - LIEUDIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596354 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-09-03

Fruits conservés, séchés et cuits ; marmelades ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; coulis de fruits ; fruits confits ; fruits congelés ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café ou de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de fruits pétillants ; sirops ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; essences et extraits de fruits avec alcool ; liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.