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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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ROSA SWEET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSA SWEET
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3479787
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027
ROSA SWEET de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque ROSA SWEET

Déposée le 2 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ROSA SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA SWEET arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631814 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.