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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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Retour des Vergers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Retour des Vergers
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
4077139
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/03/2024
Retour des Vergers de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque Retour des Vergers

Déposée le 19 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Retour des Vergers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque Retour des Vergers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Retour des Vergers est expirée depuis le 19 mars 2024.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


SAS LES COTEAUX NANTAIS - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 26 novembre 2018 - Concession de licence n°739535 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.