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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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REINETTE DES COTEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REINETTE DES COTEAUX
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3478000
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/01/2027
REINETTE DES COTEAUX de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque REINETTE DES COTEAUX

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « REINETTE DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque REINETTE DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINETTE DES COTEAUX arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631835 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Fruits conservés, séchés et cuits, compotes de fruits, purées de fruits, confitures, gelées, desserts à base de fruits.

Fruits frais, notamment pommes fraîches.