Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROVINCES BIO
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620325
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque PROVINCES BIO

Déposée le 29 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PROVINCES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PROVINCES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVINCES BIO arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 22 mars 2006 n°2310733 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613598 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674471 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits hygiéniques ; préparations alimentaires diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuites ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; pates à tartiner ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves de poisson, de fruits, de légumes ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Sucre, café, succédanés de café, thé, cacao, préparations pour petit déjeuner, pâtisserie ; préparations pour desserts, paté végétal, préparations végétales à tartiner ; céréales, graines, riz, farines et préparations faites de céréales ; confiserie, miel, levures, ferments ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, herbes aromatiques, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques à l'exception des bières, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Conseils, informations, aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils et renseignements pour particuliers à propos de l'agriculture biologique et dans le domaine nutritionnel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.