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Marques déposées par LES COTEAUX NANTAIS
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POMIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMIFRUIT
LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
4431616
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
POMIFRUIT de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque POMIFRUIT

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque POMIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMIFRUIT arrivera à expiration en date du 23 février 2028.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , Terra Armorica , BIGGOU , BIO DOMICI


LES COTEAUX NANTAIS - Lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits déshydratés ; pommes conservées, congelées et cuites ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; fruits confits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits ;

Confiserie ; pâtes de fruit (confiserie) ; coulis de fruits ; vinaigres de fruits ; condiments de fruits ; pâtisseries aux fruits ;

Boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ; limonades ; extraits de fruits sans alcool ; jus de pommes.