Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAISIRS BIO
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3591615
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/07/2028
PLAISIRS BIO de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque PLAISIRS BIO

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PLAISIRS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu dit LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque PLAISIRS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAISIRS BIO arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieu dit LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684729 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; marmelades ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; coulis de fruits ; fruits confits ; fruits congelés ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; plantes et fleurs naturelles, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café ou de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits ; jus de fruits ; jus de fruits pétillants ; sirops pour boissons ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.