Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATAPOIRE
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3863710
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
04/10/2021
PATAPOIRE de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque PATAPOIRE

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PATAPOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) “ Les Ajoncs ” - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me FREOUR domicilié(e) 100 RUE DU LEINSTER, B9 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.

La marque PATAPOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAPOIRE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


SAS LES COTEAUX NANTAIS - “ Les Ajoncs ” - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me FREOUR - 100 RUE DU LEINSTER, B9 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.