Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MIX FRUITS
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3874482
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
MIX FRUITS de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque MIX FRUITS

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MIX FRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lotissement les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUEGUEN AVOCATS, Maître Michel FREOUR domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


SAS LES COTEAUX NANTAIS - Lotissement les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


SCP GUEGUEN AVOCATS, Maître Michel FREOUR - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 16 avril 2012 - Retrait total n°573866 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits, nectar de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; tous les produits précités issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.