Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
/
LES VERGERS DES COTEAUX DE LA LOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DES COTEAUX DE LA LOIRE
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3915099
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
LES VERGERS DES COTEAUX DE LA LOIRE de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque LES VERGERS DES COTEAUX DE LA LOIRE

Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LES VERGERS DES COTEAUX DE LA LOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me Sonia NICOLAE domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


SAS LES COTEAUX NANTAIS - Lieu-dit les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Me Sonia NICOLAE - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624099 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.