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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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LA RECOLTE DE BEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA RECOLTE DE BEN
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4316086
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2026
LA RECOLTE DE BEN de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque LA RECOLTE DE BEN

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA RECOLTE DE BEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LA RECOLTE DE BEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RECOLTE DE BEN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; fruits confits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ;

Boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ; limonades ; extraits de fruits sans alcool.