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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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COTOTERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTOTERRA
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310965
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
COTOTERRA de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque COTOTERRA

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTOTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque COTOTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTOTERRA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 26 novembre 2018 - Concession de licence n°739535 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; coulis de fruits ; fruits confits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits ;

Vinaigres ; pâtisseries ; confiseries ; miel ; moutarde ; sauces [condiments] ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ;

Boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ; limonades ; extraits de fruits sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de vente au détail, en ligne et en gros des produits suivants : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; purées de fruits ; coulis de fruits ; fruits confits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; plats et desserts préparés ou cuisinés à base de fruits ; vinaigres ; pâtisseries ; confiseries ; miel ; moutarde ; sauces [condiments] ; épices ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ; limonades ; extraits de fruits sans alcool ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.