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Marques déposées par LES COTEAUX NANTAISTODO
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COTEAUX NANTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX NANTAIS
LES COTEAUX NANTAIS (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
93476105
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque COTEAUX NANTAIS

Déposée le 7 juillet 1993 par LES COTEAUX NANTAISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COTEAUX NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est LES COTEAUX NANTAISTODO domicilié(e) 3, place Pierre Desfossé - Les Ajoncs, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Jacques - France.

La marque COTEAUX NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX NANTAIS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS (S.C.E.A.) - 3, place Pierre Desfossé - Les Ajoncs, 44120 VERTOU - France - SIREN 351421037


MOREAU Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées - confitures- compotes Vinaigre Fruits frais Jus de fruits Boissons alcooliques (cidre)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.