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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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COTEAUX NANTAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTEAUX NANTAIS
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3385854
Date de dépôt :
13/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/10/2025
COTEAUX NANTAIS de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque COTEAUX NANTAIS

Déposée le 13 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COTEAUX NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) LIEUDIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque COTEAUX NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX NANTAIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - LIEUDIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2015 n°2596353 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-09-03

Inscription le 26 novembre 2018 - Concession de licence n°739535 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Compotes. Pommes, poires, prunes, fraises, pêches, kiwis et coings frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.