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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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COTEAUX NANTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTEAUX NANTAIS
LES COTEAUX NANTAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3281580
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024
COTEAUX NANTAIS de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque COTEAUX NANTAIS

Déposée le 23 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) LIEU DIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.

La marque COTEAUX NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTEAUX NANTAIS est expirée depuis le 23 mars 2024.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, SAS - LIEU DIT LES AJONCS - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546225 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 26 novembre 2018 - Concession de licence n°739535 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Gelées, confitures. Vinaigre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.