BIOTERRA

LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque BIOTERRA

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BIOTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRA arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU