Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCALISTA
SAS LES COTEAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3980890
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/02/2023
BIOCALISTA de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque BIOCALISTA

Déposée le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BIOCALISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN, AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France.

La marque BIOCALISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCALISTA est expirée depuis le 7 février 2023.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


SAS LES COTEAUX NANTAIS - Lieu dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN, AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE/ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.