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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
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Bio Arborica
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Arborica
LES COTEAUX NANTAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4141547
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
Bio Arborica de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque Bio Arborica

Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bio Arborica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEGUEN AVOCATS, Mme NICOLAE Sonia domicilié(e) 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque Bio Arborica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Arborica arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, SAS - Lieudit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


GUEGUEN AVOCATS, Mme NICOLAE Sonia - 100 rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades nectars de fruit sodas apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.