Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS
/
APIBUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APIBUL
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4304027
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
APIBUL de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque APIBUL

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APIBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque APIBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIBUL arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , BioAjoncs , Terra Armorica , BIGGOU


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ;

Services de vente au détail et en gros de boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits pétillants, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres.