Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERIZZ
LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4307914
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
APERIZZ de LES COTEAUX NANTAIS

Présentation de la marque APERIZZ

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERIZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTEAUX NANTAIS domicilié(e) Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque APERIZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERIZZ arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

LES COTEAUX NANTAIS a également déposé les autres marques suivantes : Côteaunade de fruits , Frouezh bio , SAVEURS DENFANCE , BIOTERRA , COTOTERRA , COTEAUX NANTAIS , PLAISIRS BIO , APIBUL , BioAjoncs , Terra Armorica


LES COTEAUX NANTAIS, Société par actions simplifiée - Lieut-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Boissons non alcooliques ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits pétillants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ;

Services de vente au détail et en gros de boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits pétillants ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres.