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Marques déposées par Les Coteaux du Rieu-Berlou (Société Coopérative Agricole à capital variable
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BERLOUP TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERLOUP TERROIR
Les Coteaux du Rieu-Berlou (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
95600154
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque BERLOUP TERROIR

Déposée le 28 novembre 1995 par Les Coteaux du Rieu-Berlou (Société Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERLOUP TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est Les Coteaux du Rieu-Berlou (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) Avenue des Vignerons, 34360 Berlou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOUT Bernard Cave Coopérative - France.

La marque BERLOUP TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERLOUP TERROIR est expirée depuis le 28 novembre 2005.


Les Coteaux du Rieu-Berlou (Société Coopérative Agricole à capital variable) - Avenue des Vignerons, 34360 Berlou - France


Mr GOUT Bernard Cave Coopérative - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée