Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sardines
LES COTEAUX DU PIC, SCA

Numéro de dépôt :
4289056
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
Les Sardines de LES COTEAUX DU PIC

Présentation de la marque Les Sardines

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par LES COTEAUX DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sardines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est LES COTEAUX DU PIC, SCA domicilié(e) 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COTEAUX DU PIC, M. Bruno BONZOMS domicilié(e) 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France.

La marque Les Sardines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sardines arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

LES COTEAUX DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : Cépage Nature , En Voiture , Guillaume de Gellone , Seigneur de Lauret , La Cérémonie , BRAGALOU , La Bergerie du Pic , Comte Guillaume , WOLF'S PEAK , Impassible


LES COTEAUX DU PIC, SCA - 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


SCA LES COTEAUX DU PIC, M. Bruno BONZOMS - 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.